Cretet M.

1747 — 1809 · 39 obras en el catálogo

Obras — página 2

Rapport fait par Cretet, sur une re solution du Conseil des cinq-cents relative aux de penses du Corps le gislatif pour l'an 7

Rapport fait par Cretet, sur la re solution relative a la monnoie de cuivre fabrique e en exe cution de la loi du 29 pluviose an 7

Rapport fait par Cretet, sur une re solution du Conseil des cinq-cents relative aux droits d'enregistrement

Rapport fait par Cretet, sur la re solution du Conseil des cinq-cents, du 26 pluvio se de l'an 6, relative a l'administration des bacs e tablis sur les rivie res

Rapport fait par Cretet, sur une re solution du Conseil des cinq-cents, relative au mode d'administration des de penses de partementales, municipales & communales

Rapport fait par Cretet, sur une re solution du Conseil des cinq-cents, relative a l'e tablissement des centimes additionnels pour l'an 7

Rapport fait par Cretet, sur la re solution du Conseil des cinq-cents, relative a la taxe d'entretien des routes

Proposition faite par Cretet, au nom de la Commission de surveillance de la Tre sorerie nationale

Opinion du citoyen Cretet, sur la re solution relative aux de penses du ministe re de l'inte rieur pour l'an 7

Rapport fait par Cretet, au nom d'une commission compose e des repre sentans du peuple Lebrun, Lecouteulx-Canteleu, Deomberousse, Loisel jeune & Cretet, sur la re solution du Conseil des cinq-cents, en date du 4 flore al de l'an 6, sur les monnoies

Rapport fait par Cretet sur la résolution du 11 ventose an 7 qui affecte aux dépenses extraordinaires de l'an 7, les fonds des biens indivis entre des citoyens & la République

RRapport fait par Cretet sur la résolution du 19 fructidor, d

Rapport fait par Cretet sur la résolution du 19 fructidor, de l'an V relative aux finances de la République

RRapport fait par Cretet, au nom d'une Commission composée de

Rapport fait par Cretet, au nom d'une Commission composée des représentans du peuple Vernier [et al.] sur une résolution du Conseil des cinq-cents portant établissement d'une inspection des contributions directes, séance du 23 floréal, an V.

RRèglement du Conservatoire impérial de musique et de déclama

Règlement du Conservatoire impérial de musique et de déclamation

OOpinion de ... sur la résolution relative aux messageries

Opinion de ... sur la résolution relative aux messageries