Treilhard M.
1742 — 1810 · 20 obras en el catálogo
Obras
Second discours sur la question intentionnelle
Rapport fait au nom de la commission nomme e pour rendre compte du message du Directoire exe cutif, relatif aux juges qui ont refuse de pre ter le serment de haine a la royaute
Rapport fait au nom de la commission nomme e pour l'examen du message du Directoire exe cutif, relativement au remplacement des juges de missionnaires et a la formation des administrations municipales
Rapport au nom de la Commission des finances, sur l'e tat des de penses & des recettes ge ne rales, tant ordinaires qu'extraordinaires, de l'an cinquie me
Projets de re solutions pre sente s au Conseil des cinq-cents par Treilhard
Opinion prononce e par Treilhard sur la question intentionnelle
Opinion de Treilhard sur le rapport de la loi du 3 brumaire
Jean-Baptiste Treilhard aux membres du tribunal criminel du 17 aou t.
Re cit exact de la conduite tenue a l'e gard des membres de la Convention nationale, de le gue s dans le de partement de la Gironde, par les membres des autorite s constitue es, se disant re unis en commission populaire de salut public, a Bordeaux
Rapport fait au nom du Comite eccle siastique, le jeudi 17 de cembre 1789, sur les ordres religieux
Rapport fait au nom du Comite de salut public, sur le nouveau traite conclu a Ba le le 28 flore al, entre la Re publique franc ʹaise et le roi de Prusse
Compte de la mission des repre sentans du peuple, Treilhard et Mathieu, de le gue s dans les de partemens de la Gironde, Lot et Garonne, et de partemens voisins
Rapport sur quelques pie ces relatives a Barras et Fre ron, fait au nom des Comite s re unis, de salut public, de su rete ge ne rale & de le gislation
Opinion de M. Treilhard, sur la proprie te des possessions du clerge .
Re cit exact de la conduite tenue a l'e gard des membres de la Convention nationale de le gue s dans le de partement de la Gironde, par les membres des autorite s constitue es, se disant re unis en commission populaire de salut public, a Bordeaux
Re sume de l'opinion de M. Treilhard sur le droit de sanction
Opinion de M. Treilhard, sur le rapport du Comite eccle siastique concernant l'organisation du clerge
Opinion de M. Treilhard, sur le rapport du Comite des finances, du 18 de cembre 1789, au sujet de la Caisse d'escompte, et motion sur l'alie nation de quelques portions de possessions, dites eccle siastiques, & sur l'administration de toutes
Rapport fait au nom des Comite s re unis de salut public et de surete ge ne rale, sur la fille du dernier roi des Franc ʹais, et sur les autres membres de cette famille
