Syria · 187 obras en el catálogoObras — página 7LLegislative decree no. 101 of 28th November 1949, law regulaLegislative decree no. 101 of 28th November 1949, law regulating air circulation & navigation over Syrian territory ...LLe code pénal syrienLe code pénal syrienققانون التجارةقانون التجارةAAccord des transports aeriens civils reguliers entre La BelgAccord des transports aeriens civils reguliers entre La Belgique et La SyrieAAccord conclu entre l'Arabie Séoudite, le Royaume hachemite Accord conclu entre l'Arabie Séoudite, le Royaume hachemite de Jordanie et la République syrienne sur la rémise en état du Chemin de fer du Hedjazممحاضرات في المالية العامة وتشريعات الضرائبمحاضرات في المالية العامة وتشريعات الضرائبRRatification de la Convention sur la liaison télégraphique sRatification de la Convention sur la liaison télégraphique sans fil entre Damas et MoscouAAccords économiques interarabes ...Accords économiques interarabes ...LLégislation des mines et carrières ...Législation des mines et carrières ...CConvention de l'Union des radiodiffusions des états arabes [Convention de l'Union des radiodiffusions des états arabes [15 octobre 1955MMajmūʻah qarārāt al-mufawwadīn al-sāmīn fī Sūriyyā wa-LubnānMajmūʻah qarārāt al-mufawwadīn al-sāmīn fī Sūriyyā wa-Lubnān al-kabīr mundh al-iḥtilāl al-afransī ḥatá al-yawmOOrganisation de la protection de la propriété commerciale etOrganisation de la protection de la propriété commerciale et industrielleNNouvelles législations régissant le commerce d'importationNouvelles législations régissant le commerce d'importationLLégislations en rapport avec le boycottage d'Israel et des pLégislations en rapport avec le boycottage d'Israel et des pays soumis au boycottageAal-Dustūr al-Sūrīal-Dustūr al-SūrīEExchange of notes between the Government of the United KingdExchange of notes between the Government of the United Kingdom and the Government of Syria concerning the settlement of pending cases before the Syrian Mixed CourtsRRatification du Pacte de la Ligue des états arabes par la LoRatification du Pacte de la Ligue des états arabes par la Loi no 151 du 3 avril 1945TThe Permanent constitution of the Syrian Arab RepublicThe Permanent constitution of the Syrian Arab RepublicCConvention de "la solidarité arabe" égypto-syro-jordano-séouConvention de "la solidarité arabe" égypto-syro-jordano-séoudite portant octroi d'une assistance financière à la Jordanie, du 19 janvier 1957AAccords financiers syro-français du 7 février 1949Accords financiers syro-français du 7 février 1949AAccord de commerce entre la République syrienne et la RépublAccord de commerce entre la République syrienne et la République populaire fédérative de Yougoslavie du 29 juillet 1953LLes conventions pétrolièresLes conventions pétrolièresCCode penalCode penalDDecret legislatif no 59 du 17 septembre 1953Decret legislatif no 59 du 17 septembre 1953 AnteriorPágina 7 de 8Siguiente
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AAccord des transports aeriens civils reguliers entre La BelgAccord des transports aeriens civils reguliers entre La Belgique et La Syrie
AAccord conclu entre l'Arabie Séoudite, le Royaume hachemite Accord conclu entre l'Arabie Séoudite, le Royaume hachemite de Jordanie et la République syrienne sur la rémise en état du Chemin de fer du Hedjaz
RRatification de la Convention sur la liaison télégraphique sRatification de la Convention sur la liaison télégraphique sans fil entre Damas et Moscou
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MMajmūʻah qarārāt al-mufawwadīn al-sāmīn fī Sūriyyā wa-LubnānMajmūʻah qarārāt al-mufawwadīn al-sāmīn fī Sūriyyā wa-Lubnān al-kabīr mundh al-iḥtilāl al-afransī ḥatá al-yawm
OOrganisation de la protection de la propriété commerciale etOrganisation de la protection de la propriété commerciale et industrielle
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