Gabriel Male s
1755 — 1837 · 8 obras en el catálogo
Obras
Rapport fait par Male s, au nom d'une commission spe ciale, sur l'assiette & le recouvrement de la contribution foncie re
Rapport fait par Male s, au nom d'une commission spe ciale, sur les de penses administratives de la Tre sorerie nationale, pour l'an 7
Opinion de Male s sur le paiement des de penses ge ne rales et locales
Discours prononce par Male s, pre sident du Conseil des cinq-cents, a la se ance du 30 vento se an 7, jour anniversaire de la fe te consacre e a la souverainete du peuple
Re ponse de Male s a quelques objections contre son rapport du 26 nivose sur les de penses & recettes de l'an 7, & contre le projet de re solution pre sente a la suite, pour l'etablissement d'un impo t sur le sel a l'extraction des marais salans
Rapport fait par Male s, au nom d'une commission spe ciale, sur une pe tition des communes qui composoient le canton de Serqueux, de partement de la Haute-Marne, relative a leur re union a la commune & canton de Bourbonne-les-Bains, du me me de partement
Rapport fait par Male s, au nom d'une commission spe ciale, sur quelques questions relatives aux taxes re volutionnaires non autorise es par des lois, sur les donations & legs en faveur de la Re publique, qui ont e te l'effet de la violence ou de la crainte, & sur la pe tition d'un ne gociant suisse, relative au mode de liquidation d'une traite sur l'e tranger, fournie au gouvernement en l'an II, &c
