Durand de Maillane M.
1729 — 1814 · 46 obras en el catálogo
Obras
Observations sur trois de crets rendu par l'Assemble e nationale, dans les se ances des 10, 13 et 28 mars 1791 par M. Durand-Maillane, de pute du de partement des Bouches du Rho ne, suivies d'unre re ponse du Ministre de la guerre
Motion d'ordre sur la liberte des opinions et des suffrages dans la Convention nationale
Opinion de Durand-Maillane et ses motifs dans le jugement de Louis Capet
Opinion de Durand Maillane sur la re solution du 27 vento se, concernant la de claration des e lecteurs
Opinion de Durand-Maillane sur la re solution du 12 vento se de l'an 5, concernant la contrainte par corps
Rapport sur la re solution concernant les hospices civils
Plan de code civil et uniforme pour toute la Re publique franc ʹaise
Opinion de Durand-Maillane sur la re solution du 16 brumaire an 5, relative a la loi du 3 brumaire an 4
Re ponse de Durand-Maillane, au Me moire de Fre ron sur le Midi
Rapport sur l'affaire du sieur Talma, come dien franc ʹois
Opinion de Durand-Maillane, sur les fe tes de cadaires
Opinion de Durand-Maillane sur le mode de discussion le plus propre a acce le rer la Constitution
Opinion de Durand Maillane, sur les e coles primaires
Rapport sur le projet de de cret des Comite s eccle siastique et de Constitution, concernant les empe chemens, les dispenses & la forme des mariages
Opinion de M. Durand de Maillane sur la constitution du Royaume
Rapport en de fense dans la cause du peuple des Baux en Provence, contre le pre vo t-ge ne ral de la mare chausse e de cette province
Rapport et projet de de cret sur la police inte rieure des prisons
Addition importante a l'Examen critique du plan de constitution
Opinions de Durand-Maillane, sur les trois questions pose es pour le jugement de Louis Capet, et leurs motifs
Examen critique du projet de Constitution
Suite et de fense du rapport, sur les empe chemens, les dispenses & la forme des mariages
Plan du rapport a faire a l'Assemble e nationale, par son Comite eccle siastique, ou il a e te lu par M. Durand de Maillane, membre de ce comite , dans une de ses se ances
Avis d'un de pute aux E tats-ge ne raux
