Belgian Congo · 28 obras en el catálogoObrasRRegistre des renseignements politiquesRegistre des renseignements politiquesBulletin OfficielOOrganisation de l'Enseignement libre au Congo Belge et au RuOrganisation de l'Enseignement libre au Congo Belge et au Ruanda-Urundi, avec le concours des Sociétés de Missions nationalesPProgramme de l'enseignementProgramme de l'enseignementRRecueil usuel de la législation, des conventions internationRecueil usuel de la législation, des conventions internationales et des documents administratifsCCodes et lois du Congo BelgeCodes et lois du Congo BelgePPensions des travailleurs du Congo belge et du Ruanda-UrundiPensions des travailleurs du Congo belge et du Ruanda-UrundiLLe code de la Route CongolaisLe code de la Route CongolaisLLes circonscriptions indigènesLes circonscriptions indigènesCCommentaire du code pénal congolaisCommentaire du code pénal congolaisCCode de la route congolais annoté avec libellé des infractioCode de la route congolais annoté avec libellé des infractions (Ordonnance no 62/158 du 12 mars 1949 portant règlement de la police du roulage et de la ciruclation modifiée par les ordonnances no 62/120 du 4 mai 1951 et no 62/216 du 26 juill. 1951 et no 62/429 du 16 déc. 1952.)LLouage de services au Congo belgeLouage de services au Congo belgeLLe décret du 25 juin 1949 sur le contrat d'emploi au Congo bLe décret du 25 juin 1949 sur le contrat d'emploi au Congo belgeCCode civilCode civilCCode du travailCode du travailRRépertoire général de la jurisprudence congolaise (1890-1934Répertoire général de la jurisprudence congolaise (1890-1934)CCodes congolais et lois usuelles en vigueur au CongoCodes congolais et lois usuelles en vigueur au CongoLLois en vigueur dans l'État independant du CongoLois en vigueur dans l'État independant du CongoCCodesCodesFFabrieks en handelsmerkenFabrieks en handelsmerkenUUitvindingsoctrooienUitvindingsoctrooienEEncyclopédie du droit commercial belgeEncyclopédie du droit commercial belgeRRapport sur l'hygiene publique pendant l'anneeRapport sur l'hygiene publique pendant l'anneeCCodes et lois du Congo belge contenant toutes les dispositioCodes et lois du Congo belge contenant toutes les dispositions législatives et réglementaires en vigueur et les mesures provinciales les plus usuelles, annotées d' aprés leur concordance avec le législation belge, les travaux préparatoires, les circulaires et instructions officielles et la jurisprudence des cours et tribunaux AnteriorPágina 1 de 2Siguiente
OOrganisation de l'Enseignement libre au Congo Belge et au RuOrganisation de l'Enseignement libre au Congo Belge et au Ruanda-Urundi, avec le concours des Sociétés de Missions nationales
RRecueil usuel de la législation, des conventions internationRecueil usuel de la législation, des conventions internationales et des documents administratifs
PPensions des travailleurs du Congo belge et du Ruanda-UrundiPensions des travailleurs du Congo belge et du Ruanda-Urundi
CCode de la route congolais annoté avec libellé des infractioCode de la route congolais annoté avec libellé des infractions (Ordonnance no 62/158 du 12 mars 1949 portant règlement de la police du roulage et de la ciruclation modifiée par les ordonnances no 62/120 du 4 mai 1951 et no 62/216 du 26 juill. 1951 et no 62/429 du 16 déc. 1952.)
LLe décret du 25 juin 1949 sur le contrat d'emploi au Congo bLe décret du 25 juin 1949 sur le contrat d'emploi au Congo belge
RRépertoire général de la jurisprudence congolaise (1890-1934Répertoire général de la jurisprudence congolaise (1890-1934)
CCodes congolais et lois usuelles en vigueur au CongoCodes congolais et lois usuelles en vigueur au Congo
CCodes et lois du Congo belge contenant toutes les dispositioCodes et lois du Congo belge contenant toutes les dispositions législatives et réglementaires en vigueur et les mesures provinciales les plus usuelles, annotées d' aprés leur concordance avec le législation belge, les travaux préparatoires, les circulaires et instructions officielles et la jurisprudence des cours et tribunaux
